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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERNEUIL SEMENCES
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Semences de Brie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Semences de Brie
VERNEUIL SEMENCES S.A.

Numéro de dépôt :
99772436
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque Semences de Brie

Déposée le 29 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) VERNEUIL SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Semences de Brie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERNEUIL SEMENCES domicilié(e) Ferme de l'Etang, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis DUVAL VERNEUIL SEMENCES - France.

La marque Semences de Brie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Semences de Brie est expirée depuis le 29 janvier 2009.

VERNEUIL SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : DENSIDOSE , Verneuil Agro Financement , EUROGAME , GAMES , EGAME , Verneuil Semences de Provence , FRANSEM , EuroGames


VERNEUIL SEMENCES S.A. - Ferme de l'Etang, 77390 VERNEUIL L'ETANG - France


Monsieur Jean-Louis DUVAL VERNEUIL SEMENCES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.